Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIN DES FRANCOPAINS
Numéro de dépôt :
1020457
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VIN DES FRANCOPAINS
Déposée le 20 juin 1977 par ANDRE GILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN DES FRANCOPAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIN DES FRANCOPAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VIN DES FRANCOPAINS est expirée depuis le 20 juin 1987.
ANDRE GILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004